Marque renouvelée - Marque en non vigueur
ROYALTY
Numéro de dépôt :
1008009
Date de dépôt :
04/02/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque ROYALTY
Déposée le 4 février 1977 par SOCIETE DAVID OFF EXTENSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ROYALTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ROYALTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1008009.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE DAVID OFF EXTENSION a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 6 septembre 1993 - Transmission de propriété n°162580 - Publication au BOPI 1993-09-06